Comptes rendus de conseil municipal | Page 3 | Mont-Dauphin

Conseil municipal du 15 décembre 2023

Secrétariat de séance, vote du PV du 20/10/2023 et date du prochain conseil municipal
Election des délégués au SIGDEP
Plan de lutte contre les déchets abandonnés diffus
Définition des zones ZAENR
Décision modificative n°1-2023- budget commune

janvier 15, 2024 Par Mairie de Mont-Dauphin

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Conseil municipal du 20 octobre 2023

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 08/09/2023
Date prochaine réunion du conseil municipal
Approbation rapport annuel de la communauté de communes « déchets » 2022

novembre 07, 2023 Par Mairie de Mont-Dauphin

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Conseil municipal du 8 septembre 2023

Secrétariat de séance
Approbation des RPQS de l'eau potable - années 2021 et 2022
Approbation rapport annuel SPL AREA Région SUD de l'année 2022
Approbation rapport annuel CLECT du 26 juin 2023
Tarif des visites commentées du jardin historique

octobre 13, 2023 Par Mairie de Mont-Dauphin

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Conseil municipal du 2 juin 2023

Secrétariat de séance
Demande de subvention à la région SUD : Travaux de rénovation du bâtiment "remise municipale"
Référent déontologue - accord sur le principe de la mutualisation avec la CCGQ

octobre 13, 2023 Par Mairie de Mont-Dauphin

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