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Comptes rendus de conseil municipal

Conseil municipal du 24 janvier 2024

  • Approbation du PV du 06 décembre 2024
  • Approbation du RPQS déchets 2023
  • Subvention « solidarité avec Mayotte »
  • Renfort saisonnier sapeurs-pompiers
  • Accueil stagiaire et gratification
  • Relevé des décisions prises par le Maire
février 28, 2025 Par
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Conseil municipal du 6 décembre 2024

  • Vote du PV du 08 novembre 2024
  • Approbation du rapport de la CLECT du 28/10/2024
  • Tarifs terrasses et commerces ambulants à compter du 01/01/2025
  •  Redevances eau 2025 – application des redevances agence de l’eau
janvier 24, 2025 Par
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Conseil municipal du 13 septembre 2024

  • Vote du procès verbal du 7 juin
  • Modification des statuts de la CCGQ
  • Groupement de commande pour la mise en oeuvre d'une mutuelle communale 
  • Demande de subvention  au département - voirie communale
  • Approbation du rapport annuel AREA 2023
décembre 27, 2024 Par
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Mont-Dauphin, partie de

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Logo réseau des sites Vauban

Centre des monuments nationaux de Mont-Dauphin

Infos pratiques

Tel: 04.92.45.18.34
Fax: 04.92.45.35.84

Ouverture du secrétariat

Les lundi et jeudi de 14h à 18H, mardi de 8h à 12h sauf congés ou fermeture exceptionnelle.